Conseils centraux, commissions et comités La Rochelle Université > L’Université > Notre organisation > Conseils centraux, commissions et comités Publié le 18 décembre 2017 - mis à jour le 18 octobre 2024 L’Université est organisée dans le cadre du Code de l’Éducation. Elle détermine librement sa politique pédagogique et scientifique dans le cadre des règlements nationaux et de ses engagements contractuels. Consultez l'organigramme général de l'Université Le Président ou la présidente préside les 2 conseils centraux de l’Université : le Conseil d’Administration (CA) et le Conseil Académique (CAC) dans lequel est inclus la Commission de la Recherche et la Commission de la Formation et de la Vie Étudiante (CFVU). Le Conseil d’Administration (CA) Il détermine la politique de l’établissement et vote notamment le budget et approuve les comptes. Il a également un rôle d’approbation sur : le contrat d’établissement, le rapport annuel d’activités et le bilan social, les accords et conventions, le règlement intérieur la répartition des emplois alloués à l’Université. Il peut être amené à siéger en formation restreinte selon les sujets traités. Consultez la liste des membres La Rochelle Université lance un appel public à candidatures de personnalités extérieures pour exercer le mandat de membre du conseil d’administration. Le Conseil Académique (CAc) Ce dernier est consulté ou peut émettre des vœux : sur les orientations des politiques de formation, de recherche de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignant·e-chercheur·euse et de chercheur·euse vacants ou demandés, sur la demande d’accréditation, sur le contrat d’établissement, ainsi que sur toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants. Il peut aussi être amené à siéger en formation restreinte pour l’examen de questions individuelles. Consultez la liste des membres La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du Conseil Académique est consultée sur les programmes de formation des composantes. Elle adopte : la répartition de l’enveloppe des moyens destinée à la formation telle qu’allouée par le Conseil d’Administration et sous réserve du respect du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le Conseil d’Administration, les règles relatives aux examens, les règles d’évaluation des enseignements, des mesures recherchant la réussite du plus grand nombre d’étudiant·es, les mesures de nature à permettre la mise en œuvre de l’orientation des étudiant·es et de la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active et à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiant·es, ainsi que les mesures de nature à améliorer les conditions de vie et de travail, notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l’accès aux ressources numériques, les mesures visant à promouvoir et développer des interactions entre sciences et société, initiées et animées par des étudiant·es ou des enseignant·es-chercheur·euses, au sein des établissements comme sur le territoire de rayonnement de l’établissement, les mesures nécessaires à l’accueil et à la réussite des étudiant·es présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé, conformément aux obligations incombant aux établissements d’enseignement supérieur. Elle est composée de 32 membres. Consultez la liste des membres La Commission de la Recherche (CR) La Commission de la Recherche du Conseil Académique répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le Conseil d’Administration et sous réserve du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le Conseil d’Administration. Elle fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et elle est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche. Elle adopte les mesures de nature à permettre aux étudiant·es de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle. Consultez la liste des membres Le comité social d’administration d’établissement (CSAE) Le comité social d’administration d’établissement, instance de représentation des membres du personnel, assure une mission de dialogue social de proximité depuis le 1er janvier 2023. Cette instance est chargée de l’examen des questions collectives de travail ainsi que des conditions de travail. Au sein de ce comité, une formation est spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Consultez la liste des membres. Le Conseil d’Orientation Stratégique (COS) A l’image des universités disposant du label d’Excellence-IDEX ou de celui de Science/Innovation/ Territoires/Economie (I-SITE), La Rochelle Université met en place à compter de cette rentrée 2023 un « Conseil d’Orientation Stratégique ». Composé de personnalités extérieures de haut niveau, il aura pour mission « d’évaluer et de conseiller l’Université dans le but d’accompagner et d’appuyer sa trajectoire de développement ». C’est ainsi un espace d’échanges sur les choix stratégiques de l’établissement. Il se réunira une fois par an pour travailler sur les sujets soumis par la présidence. La première réunion du COS s’est tenue le 12 septembre dernier. Consultez la liste des membres Andre Le Bivic, directeur de l’Institut des Sciences Biologiques – CNRS Simone Bonafous, ancienne présidente d’université, DGESIP, inspectrice générale, rectrice ESRI d’Ile-de-France Catherine Brechignac, physicienne, ancienne présidente du CNRS et du Haut Conseil des biotechnologies, secrétaire perpétuelle de l’Académie des Sciences Valérie Verdier, PDG IRD Isabelle Dilhac, préfète, membre du conseil supérieur de l’appui territorial et de l’évaluation Yannick Moreau, président de l’Association Nationale des élus du littoral, maire des Sables d’Olonne Éric Sarrazin, directeur régional Groupe ENGIE Nouvelle-Aquitaine Jean-Philippe Rivaud, magistrat, co-fondateur de l’Association française des magistrats pour le droit de l’environnement et le droit de la santé environnementale Sylvie Garcelon, DG Banque populaire Aquitaine / Centre-Atlantique Isabelle Autissier, navigatrice, ingénieure agronome, présidente d’honneur du WWF France Alain Beretz, ancien président d’université, DGRI, président de l’EAB d’EU-CONEXUS Yves Henocque, président du comité littoral et mer – Fondation de France La Commission Paritaire d’Établissement (CPE) Cette commission concerne uniquement le personnel fonctionnaire. Elle est consultée sur les décisions individuelles concernant ls membres du personnel affecté à La Rochelle Université ainsi que sur leurs affectations à l’établissement. Son rôle est également de préparer les travaux des commissions administratives paritaires académiques et nationales compétentes à l’égard du personnel du corps de recherche et formation, du corps de l’administration scolaire et universitaire et du corps du personnel de bibliothèque. Consultez la liste des membres La Commission Consultative Paritaire des Agent·es Non Titulaires (CCPANT) La Commission Consultative Paritaire est obligatoirement consultée, s’agissant des agent·es non titulaires, sur les décisions individuelles relatives aux licenciements intervenant postérieurement à la période d’essai et aux sanctions disciplinaires autres que l’avertissement ou le blâme. Cette commission comprend en nombre égal des représentants de l’établissement et des représentant·es du personnel (désigné·es par niveau de catégorie : A,B,C) par les organisations syndicales) : La Rochelle Université, est composée de 12 membres titulaires et autant de suppléant·es : 6 représentant·es de l’administration choisi·es parmi les agent·es titulaires de catégorie A 6 représentant·es des agent·es non titulaires, désigné·es par les organisations syndicales par niveau de catégorie (2 cat. A, 2 cat. B, 2 cat. C) Consultez la liste des membres La Commission Consultative des Doctorant·es Contractuel·les (CCDC) La Commission Consultative des Doctorant·es est une commission paritaire compétente pour connaître des questions d’ordre individuel relatives à la situation professionnelle des doctorant·es contractuel·les. Cette commission comporte, outre le ou la Présidente de l’Université, trois représentant·es désigné·es du Conseil Scientifique et quatre représentant·es élu·es des doctorant·es contractuel·les. Elle comprend autant de membres suppléant·es que de membres titulaires.
