Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le présent site est la propriété de La Rochelle Université, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Crédits

Adresse

La Rochelle Université
Technoforum
23 avenue Albert Einstein
BP 33060
17031 La Rochelle
France
Tél : +33 (0)5 46 45 91 14
Fax : +33 (0)5 46 44 93 76

Directeur de la publication

Jean-Marc Ogier, Président de La Rochelle Université

Responsable de la rédaction

Direction de la Communication

Hébergeur du site

La Rochelle Université
Direction du Système d’Information (DSI)
Pôle communication, multimédia et réseaux
15 rue Fleming
17000 La Rochelle
Tél : +33 (0)5 46 45 82 14

Conseil, conception technique, graphique et éditoriale

Direction de la Communication
Graphisme : agence de communication Beekom
Développement : agence de communication Beekom

Crédits photographiques

La Rochelle Université, Camille Boulicault, Gilles Delacuvellerie, Mélanie Chaigneau, Fotolia, Unspalsh, Pexels, Pixabay, Freepik.

Propriété intellectuelle

Le site est la propriété de La Rochelle Université qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, images, dessins, slogans, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres protégés par les droits de la propriété intellectuelle sont la propriété de l’université de La Rochelle.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, des pages de ce site est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes :

• Qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations,
• Qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
• A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’université de La Rochelle est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.

Liens Hypertextes

La Rochelle Université peut proposer sur le site des liens vers des sites tiers. Compte tenu des contenus et services de ces sites, La Rochelle Université ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par ses utilisateurs.

Le site autorise tout autre site internet ou support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant sur sa page d’accueil.

La création de liens hypertextes vers ce site est autorisée sous réserve de :

• Ne pas utiliser la technique du lien profond effectué vers des fichiers téléchargeables ou exécutables
• Ne pas utiliser ce site dans un cadre dénaturant son identité visuelle et excluant son identification
• Ne pas effectuer de lien vers une image ou photographie en l’incluant dans une page hors de ce site
• Ne pas utiliser les informations de ce site à des fins commerciales ou publicitaires

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Rochelle Université décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien hypertexte vers le portail https://www.univ-larochelle.fr.

Cookies

La Rochelle Université utilise un outil de mesure d’audience : Matomo (anciennement Piwik), afin de mesurer et d’analyser la fréquentation du site web en vue de son amélioration et de son adaptation aux demandes des visiteurs.

Cet outil collecte des informations relatives au nombre de visites, nombre de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Votre adresse IP est également collectée en partie (suppression du dernier byte) afin de déterminer le pays et la ville depuis lesquels le site est consulté.

La Rochelle Université extrait ces données de l’outil sous forme de statistiques, afin de les analyser. Les données récupérées sont anonymes et ne permettent plus de vous identifier.
Ce cookie est exempté de recueil du consentement, en application de l’article 5 des lignes directrices de la CNIL relatives aux cookies et autres traceurs (délibération n° 2019-093 du 4 juillet 2019).

Pour plus d’information sur les cookies et leur utilisation, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel

La Rochelle Université met tout en œuvre pour que la collecte et le traitement de vos données personnelles, effectués à partir du site http://www.univ-larochelle.fr soient conformes au règlement européen (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

La loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique réglemente l’usage des données à caractère personnel afin de limiter les risques d’utilisation qui seraient contraires aux libertés. En vertu des obligations légales, aucune information personnelle ne sera collectée, ni cédée à des tiers à l’insu de l’utilisateur. De plus, aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues par l’utilisateur du site.

L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 32 de la loi du 6 août 2004, de l’identité du responsable du traitement, de la finalité du traitement.

Conformément aux dispositions de la Loi  » Informatique et Libertés  » n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant. L’utilisateur peut l’exercer en s’adressant au Délégué à la Protection des Données via le formulaire de contact ou par courrier en l’adressant à  : A l’attention du délégué à la protection des données (DPO), La Rochelle Université, Technoforum, 23 avenue Albert Einstein, BP 33060, 17031 La Rochelle.

 L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et ses devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission nationale informatique et libertés (www.cnil.fr).

L’utilisateur du site et des sites s’y rattachant est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes.

Les services de La Rochelle Université sont amenés, dans le cadre de leurs activités, à mettre en œuvre des traitements en collectant vos données à partir notamment des sources suivantes :

• Formulaire d’inscription à la newsletter de La Rochelle Université
• Le formulaire de contact pour demande d’information
• Le formulaire de dépôt de candidatures spontanés ou faisant suite à une offre d’emploi, de stage ou d’alternance
• Les cookies déposés sur votre terminal lors de votre connexion au site de La Rochelle Université.

Les données collectées sont uniquement destinées au suivi des demandes d’informations, à la gestion des candidatures ou faire parvenir des informations aux personnes abonnées à notre newsletter.  Dans ce cadre, La Rochelle Université s’engage à ce que ces informations saisies sur le présent site ou envoyées par messagerie électronique ne soient pas traitées à d’autres fins.

Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité 

Avertissements

La Rochelle Université met tout en œuvre pour mettre à jour ce site et contrôler régulièrement l’exactitude des informations qui y figurent. Cependant, l’établissement ne peut garantir que ces informations soient exhaustives et dépourvues de toute erreur.